On parle de VIème République.
Beaucoup. Depuis longtemps. Est-ce la solution? Si oui, faut-il une Constituante ou doit-on imposer directement les nouvelles institutions?
Plusieurs projets de VIème République circulent désormais et la
crise morale que traverse notre pays rend les attentes, les désirs de
changements, plus pressants.
Chez Article Deux, les avis
divergent à ce sujet. Certains sont partisans de la c6r d'Arnaud Montebourg,
d'autres du m6r de Jean-Luc Mélenchon.
D'autres encore pensent que la
Vème n'est pas si mal et qu'il conviendrait seulement de l'adapter un peu pour
lui donner les moyens de fonctionner correctement, du moins d'être à nouveau en
accord avec son principe, qui donne son nom à notre blog: «Gouvernement du
peuple, pour le peuple, par le peuple.» Principe dont il faut bien reconnaître
que les institutions se sont éloignées.
On entend souvent les hommes
politiques déclarer qu'il faut redonner la parole au peuple, qu'ils savent,
parce qu'ils se rendent sur les marchés, qu'ils sont en lien direct avec la
France, ce que veulent les gens, les citoyens, les électeurs, vous, moi...
Pourtant... ce n'est pas vraiment l'impression générale dégagée...
Il suffit d'observer l'image des
professionnels de la politique, les taux d'abstention aux scrutins, et les
pourcentages inquiétants des votes qualifiés de sanction...
Certains pensent donc au sein de
notre modeste équipe que passer à une VIème République serait inutile si
l'élaboration des institutions n'était pas réalisée différemment. Peut-on
concevoir par exemple cette VIème sans assemblée constituante préalable?
Peut-on faire confiance à des institutions rédigées intégralement par ceux là
même qui doivent les respecter, les faire respecter, les appliquer?
N'observe-t-on pas que les hommes politiques depuis des décennies ont une
fâcheuse tendance à s'accommoder des institutions en fonction de leurs intérêts
personnels? Une fois sur les bancs des assemblées, ne les voit-on pas en
priorité voter des lois qui les arrangent? Ne les entend-on pas renier
ouvertement tous les engagements de campagne électorale, toutes les promesses
lancées à la face des citoyens dans le seul but de se faire élire?
On ne peut mettre tous les hommes
politiques dans le même panier, il est vrai. Tous ne sont pas des opportunistes
débordant d'ambitions, adorateurs de Machiavel. Mais il faudrait être sacrément
naïf pour nier les questionnements énoncés ci dessus...
Sans constituante, les nouvelles
institutions ne seraient choisies qu'en fonction de la personnalité politique
qui les aurait proposées. Comme ce fut le cas pour la Vème, indissociable de De
Gaulle.
Une Assemblée pourrait avoir pour
unique tâche de rédiger la nouvelle constitution et serait dissoute après
acceptation par référendum des nouvelles institutions par l'ensemble du corps
électoral.
Son mode de recrutement devrait
être particulier à cette mission.
Imaginons un nombre de 600
constituants. Prenons :
125 députés Ump
125 députés PS
20 députés centristes
20 députés verts
20 députés extrême gauche
20 députés extrême droite
20 députés non apparentés.
Soit 350 députés issus du monde
politique, relativement représentatifs de l'image des dernières assemblées et
de l'univers politique français des dernières décennies. Ces chiffres
pourraient être affinés bien entendu pour une image plus fidèle. (175 hommes,
175 femmes ).
Les citoyens devraient aussi
choisir 50 constituants issus du monde des lettres, des sciences, de la
recherche, des arts... (25 hommes, 25 femmes).
Ces 400 constituants seraient
élus au suffrage universel direct sur listes par région. Chaque électeur
devrait désigner des noms dans chaque groupe parlementaire défini. Il devrait
donc obligatoirement sortir de son univers de partisan ou de sympathisant. Cela
serait peut-être le moyen de sortir des cadres habituels des partis et pousser
à la notion de consensus, notion indispensable pour l'élaboration des institutions.
Le rôle d'une Constituante étant de permettre l'élaboration de règles
susceptibles de convenir à toutes les nuances républicaines pour favoriser une
conduite plus saine des affaires de la Nation.
Les 200 autres constituants ne
seraient pas élus. Ils seraient tirés au sort sur les listes électorales. Là
encore ces 200 personnes devraient être représentatives de la structure de la
population française. Les chiffres du recensement auraient une utilisation
concrète. Âge, sexe, catégorie sociale, actif, inactif, diplômé, non diplômé,
issu de l'immigration, religieux, militaires, artisans, agriculteurs, ouvriers,
médecins, professeurs, ...
Deux présidents seraient choisis
préalablement. Deux figures emblématiques de la République. Un homme. Une
femme.
Le but est de responsabiliser le
peuple. Il s'agit d'établir les règles de la représentation nationale, de sa
souveraineté. Le but est d'imposer la présence directe des citoyens au cœur de
l'établissement des nouvelles institutions afin de proposer des mesures
résolument inédites et rappeler directement dans l'hémicycle les éventuels manquements
des professionnels de la politique. Ainsi, des mesures comme la révocation d'un
élu, le recours régulier au référendum, le droit de vote au niveau local des
étrangers, les conditions de rémunérations des élus, le régime de retraite de
ces derniers, et d'autres encore, ne seraient plus des leurres électoralistes.
Nous attendons vos réactions, vos
idées, vos rejets, vos encouragements...
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