Constituante pour une VIème

On parle de VIème République. Beaucoup. Depuis longtemps. Est-ce la solution? Si oui, faut-il une Constituante ou doit-on imposer directement les nouvelles institutions? 

Plusieurs projets de VIème République circulent désormais et la crise morale que traverse notre pays rend les attentes, les désirs de changements, plus pressants.

Chez Article Deux, les avis divergent à ce sujet. Certains sont partisans de la c6r d'Arnaud Montebourg, d'autres du m6r de Jean-Luc Mélenchon.

D'autres encore pensent que la Vème n'est pas si mal et qu'il conviendrait seulement de l'adapter un peu pour lui donner les moyens de fonctionner correctement, du moins d'être à nouveau en accord avec son principe, qui donne son nom à notre blog: «Gouvernement du peuple, pour le peuple, par le peuple.» Principe dont il faut bien reconnaître que les institutions se sont éloignées.

On entend souvent les hommes politiques déclarer qu'il faut redonner la parole au peuple, qu'ils savent, parce qu'ils se rendent sur les marchés, qu'ils sont en lien direct avec la France, ce que veulent les gens, les citoyens, les électeurs, vous, moi... Pourtant... ce n'est pas vraiment l'impression générale dégagée...

Il suffit d'observer l'image des professionnels de la politique, les taux d'abstention aux scrutins, et les pourcentages inquiétants des votes qualifiés de sanction...

Certains pensent donc au sein de notre modeste équipe que passer à une VIème République serait inutile si l'élaboration des institutions n'était pas réalisée différemment. Peut-on concevoir par exemple cette VIème sans assemblée constituante préalable? Peut-on faire confiance à des institutions rédigées intégralement par ceux là même qui doivent les respecter, les faire respecter, les appliquer? N'observe-t-on pas que les hommes politiques depuis des décennies ont une fâcheuse tendance à s'accommoder des institutions en fonction de leurs intérêts personnels? Une fois sur les bancs des assemblées, ne les voit-on pas en priorité voter des lois qui les arrangent? Ne les entend-on pas renier ouvertement tous les engagements de campagne électorale, toutes les promesses lancées à la face des citoyens dans le seul but de se faire élire?

On ne peut mettre tous les hommes politiques dans le même panier, il est vrai. Tous ne sont pas des opportunistes débordant d'ambitions, adorateurs de Machiavel. Mais il faudrait être sacrément naïf pour nier les questionnements énoncés ci dessus...

Sans constituante, les nouvelles institutions ne seraient choisies qu'en fonction de la personnalité politique qui les aurait proposées. Comme ce fut le cas pour la Vème, indissociable de De Gaulle.

Une Assemblée pourrait avoir pour unique tâche de rédiger la nouvelle constitution et serait dissoute après acceptation par référendum des nouvelles institutions par l'ensemble du corps électoral.

Son mode de recrutement devrait être particulier à cette mission.

Imaginons un nombre de 600 constituants. Prenons :

125 députés Ump

125 députés PS

20 députés centristes

20 députés verts

20 députés extrême gauche

20 députés extrême droite

20 députés non apparentés.

Soit 350 députés issus du monde politique, relativement représentatifs de l'image des dernières assemblées et de l'univers politique français des dernières décennies. Ces chiffres pourraient être affinés bien entendu pour une image plus fidèle. (175 hommes, 175 femmes ).

Les citoyens devraient aussi choisir 50 constituants issus du monde des lettres, des sciences, de la recherche, des arts... (25 hommes, 25 femmes).

Ces 400 constituants seraient élus au suffrage universel direct sur listes par région. Chaque électeur devrait désigner des noms dans chaque groupe parlementaire défini. Il devrait donc obligatoirement sortir de son univers de partisan ou de sympathisant. Cela serait peut-être le moyen de sortir des cadres habituels des partis et pousser à la notion de consensus, notion indispensable pour l'élaboration des institutions. Le rôle d'une Constituante étant de permettre l'élaboration de règles susceptibles de convenir à toutes les nuances républicaines pour favoriser une conduite plus saine des affaires de la Nation.

Les 200 autres constituants ne seraient pas élus. Ils seraient tirés au sort sur les listes électorales. Là encore ces 200 personnes devraient être représentatives de la structure de la population française. Les chiffres du recensement auraient une utilisation concrète. Âge, sexe, catégorie sociale, actif, inactif, diplômé, non diplômé, issu de l'immigration, religieux, militaires, artisans, agriculteurs, ouvriers, médecins, professeurs, ...

Deux présidents seraient choisis préalablement. Deux figures emblématiques de la République. Un homme. Une femme.

Le but est de responsabiliser le peuple. Il s'agit d'établir les règles de la représentation nationale, de sa souveraineté. Le but est d'imposer la présence directe des citoyens au cœur de l'établissement des nouvelles institutions afin de proposer des mesures résolument inédites et rappeler directement dans l'hémicycle les éventuels manquements des professionnels de la politique. Ainsi, des mesures comme la révocation d'un élu, le recours régulier au référendum, le droit de vote au niveau local des étrangers, les conditions de rémunérations des élus, le régime de retraite de ces derniers, et d'autres encore, ne seraient plus des leurres électoralistes.

Nous attendons vos réactions, vos idées, vos rejets, vos encouragements...

Voici les liens vers les projets cités plus haut:

Mouvement pour la 6ème République

Convention pour la 6ème République

après le 5 et avant le 7